Départ d’Allemagne – PRS International

Vous pouvez être amené à quitter l’Allemagne pour des raisons très différentes. Dans tous les cas, il faut étudier soigneusement les conséquences fiscales que cela entraîne, en Allemagne et à l’étranger, au moment du départ et ultérieurement.

Si vous détenez des parts dans des sociétés ou si vous êtes chef d’entreprise, des plus-values latentes peuvent être mises au jour, avec risque de taxation. Sauf à ce qu’ils puissent être évités, mieux vaut savoir à l’avance quels décaissements vont en résulter. Le fait que votre prochain pays de résidence ne procède pas au « step-up » correspondant peut vous dissuader de partir. Dans certains cas, vous pouvez éviter une charge fiscale définitive en retournant en Allemagne dans des délais déterminés. Dans ces cas, vous devez prendre des mesures dès le début et respecter les délais en question.

Les droits de donation et de succession peuvent également représenter une question importante lorsque vous quittez l’Allemagne. En tout état de cause, l’obligation fiscale illimitée dans ce domaine ne prend pas nécessairement fin au moment où vous quittez l’Allemagne. En outre, il faut également tenir compte des projets de vie de vos héritiers. Une restructuration des actifs peut s’avérer nécessaire.

En plus des taxes de sortie, la réglementation fiscale applicable en Allemagne prévoit d’autres règles qui peuvent vous compliquer la vie après votre départ. Procéder à une restructuration de vos actifs avant de partir peut permettre d’y remédier.

Peut-être avez-vous le choix quant à votre futur état de résidence. Dans ce cas, une planification minutieuse pourra vous permettre de réaliser des économies d’impôts. Vous devez toutefois toujours garder à l’esprit que des facteurs d’ordre non fiscal peuvent jouer un rôle tout aussi important. La charge fiscale future (totale) ne sera pas le seul critère de décision. Mon approche globale qui fait le tour de votre situation personnelle, incluant l’expertise de conseillers (juridiques) nationaux et étrangers, vous permet une réflexion plus large, moins focalisée sur le seul aspect fiscal. Satisfaire aux exigences de conformité dans le futur pays de résidence peut être une tâche très complexe. Sont notamment concernés les associés des sociétés allemandes « GmbH & Co. KG ». Si, de l’avis des autorités fiscales étrangères, ce type de société est fiscalement transparent, la détermination de l’assiette fiscale conformément à la réglementation du nouveau pays de résidence devient, dans le pire des cas, une tâche herculéenne qui revient chaque année.
Si la charge fiscale venant s’ajouter aux coûts de l’établissement de la déclaration qui en résultent après avoir crédité les impôts étrangers, s’avère considérable, l’envie de vivre à l’étranger diminue considérablement. Si vous vous êtes déjà établi à l’étranger, un retour en Allemagne ou un départ pour un autre pays peut vous soulager, mais les conséquences d’un nouveau départ doivent être soigneusement examinées le plus tôt possible. Par ailleurs, il en va de même pour les exigences de conformité dans le nouvel état de résidence potentiel.